CETAT335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour.
[...] Il gère le patrimoine artistique ministériel et le parc mobilier et assure les déménagements. [...]
[...] Il anime les communautés professionnelles dédiées au développement des compétences, de la mobilité et des parcours professionnels. [...]
[...] Il gère le patrimoine artistique ministériel et le parc mobilier et assure les déménagements. Il est responsable de l'exploitation logistique des sites. [...]
[...]septembre 2008 établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ; Vu[...]
Cette affaire concerne la condamnation d'un homme pour abus de faiblesse et vol envers une femme vulnérable atteinte de troubles cognitifs (désorientation temporo-spatiale, troubles de la praxis et visuels). L'arrêt de cassation examine la validité de la procédure et la caractérisation des infractions d'abus de faiblesse commis entre janvier et septembre 2009.
[...] Le corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure, classé dans la catégorie B prévue par les dispositions statutaires applicables aux personnels titulaires [...]
[...] Sous réserve des dispositions réglementaires applicables aux personnels de la direction générale de la sécurité extérieure, les fonctionnaires civils appartenant à un corps ou cadre d'emplois classé dans [...]
[...] Sous réserve des dispositions réglementaires applicables aux personnels de la direction générale de la sécurité extérieure, les fonctionnaires civils appartenant à un corps ou cadre d'emplois classé dans [...]
[...]53-39 du 3 février 1953 modifiée relative au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement[...]
[...] et spéciale ; 2° Soins, prothèses dentaires et orthopédie dento-faciale ; 3° Accouchement et maternité ; 4° Pharmacie et appareils ; 5° Analyses et examens de laboratoire ; 6° Hospitalisation et traitement [...] traitements divers suivants : a) Dispositifs médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés ; b) Aliments destinés à des fins médicales spéciales ; c) Aliments diététiques [...]
[...] et spéciale ; 2° Soins, prothèses dentaires et orthopédie dento-faciale ; 3° Accouchement et maternité ; 4° Pharmacie et appareils ; 5° Analyses et examens de laboratoire ; 6° Hospitalisation et traitement [...] traitements divers suivants : a) Dispositifs médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés ; b) Aliments destinés à des fins médicales spéciales ; c) Aliments diététiques [...]
[...] et spéciale ; 2° Soins, prothèses dentaires et orthopédie dento-faciale ; 3° Accouchement et maternité ; 4° Pharmacie et appareils ; 5° Analyses et examens de laboratoire ; 6° Hospitalisation et traitement [...] traitements divers suivants : a) Dispositifs médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés ; b) Aliments destinés à des fins médicales spéciales ; c) Aliments diététiques [...]
[...] leur demande dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse s'ils exercent les fonctions définies à l'article 3 ci-dessus à la date de publication du présent décret et, pour les agents non [...] de la durée de service nécessaire, sur la base d'un avancement à l'ancienneté dans chacun des échelons inférieurs, pour accéder à l'échelon auquel ils ont été classés dans leur nouveau corps, est reconnue [...]
[...] à l'article 8-1 ci-dessus pour une promotion à l'échelon supérieur, les intéressés conservent l'ancienneté qu'ils avaient acquise dans l'échelon de leur ancienne classe lorsque l'augmentation de traitement [...]
[...] à l'article 8-4 ci-dessus pour une promotion à l'échelon supérieur, les intéressés conservent l'ancienneté qu'ils avaient acquise dans l'échelon de leur ancienne classe lorsque l'augmentation de traitement [...]
[...]loi n° 53-39 du 3 février 1953 relative au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement[...]
[...] L'équivalence de traitement se traduit dans un pays par l'existence de droits d'accès au marché et d'interconnexion équivalant à ceux reconnus par la réglementation française. [...] Les clients doivent être traités de manière non discriminatoire. 16.2. [...]
[...] définies par la convention de l'UIT, par le règlement des télécommunications internationales, par le règlement des radiocommunications, par les accords internationaux et par la réglementation de la Communauté [...] L'opérateur identifie les dispositions prises pour garantir le maintien de l'accès aux réseaux et aux services de télécommunications dans des cas de défaillance du réseau ou des cas de force majeure. [...]
[...]Le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Vu la loi n° 90-557 du 2 juillet[...]
[...] Cette modification temporaire cesse de produire ses effets au plus tard au terme de la procédure normale de modification, si elle a été engagée, ou, à défaut, à l'expiration d'un délai d'un an. III. [...] Si la modification, le complément ou la suppression des prescriptions requiert la consultation de la Commission des Communautés européennes prévue à l'article 37 du traité de la Communauté européenne de [...]
[...] Cette modification temporaire cesse de produire ses effets au plus tard au terme de la procédure normale de modification, si elle a été engagée, ou, à défaut, à l'expiration d'un délai d'un an. III. [...] Si la modification, le complément ou la suppression des prescriptions requiert la consultation de la Commission des Communautés européennes prévue à l'article 37 du traité de la Communauté européenne de [...]
[...] Les dispositions mentionnées au 4° ne prennent effet qu'après décision de l'Autorité de sûreté nucléaire constatant que les conditions fixées sont remplies. [...] européennes prévu par l'article 37 du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique ou, en l'absence d'avis, avant l'expiration du délai de six mois suivant la saisine de la Commission [...]
[...]finances et de l'emploi, Vu le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, notamment son[...]