[...] Le directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration et le directeur de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle du ministère de l'économie, des finances et de [...]
[...] portant sur l'une des six disciplines suivantes, choisie par le candidat lors de son inscription : 4 heures 4 a) Contrôles techniques : véhicules, équipements sous pression et métrologie (*). b) Développement [...]
[...] , choisie par le candidat lors de son inscription : a) Véhicules ; b) Equipements sous pression, canalisations de transport et de distribution, utilisation domestique du gaz ; c) Métrologie ; d) Développement [...]
CETAT15-03-01-01-05 Communautés européennes et Union européenne. Application du droit communautaire par le juge administratif français. Actes clairs. Traité instituant la Communauté européenne. Libre circulation des personnes, des services et des capitaux.
CETAT15-05-01 Communautés européennes et Union européenne. Règles applicables. Liberté de circulation.
CETAT19-05-01 Contributions et taxes. Impôts assis sur les salaires ou les honoraires versés. Versement forfaitaire de 5 p. 100 sur les salaires et taxe sur les salaires.
CETAT54-07-01 Procédure. Pouvoirs et devoirs du juge. Questions générales.
CETAT15-03-01-01-05 Communautés européennes et Union européenne. Application du droit communautaire par le juge administratif français. Actes clairs. Traité instituant la Communauté européenne. Libre circulation des personnes, des services et des capitaux.
CETAT15-05-01 Communautés européennes et Union européenne. Règles applicables. Liberté de circulation.
CETAT19-05-01 Contributions et taxes. Impôts assis sur les salaires ou les honoraires versés. Versement forfaitaire de 5 p. 100 sur les salaires et taxe sur les salaires.
CETAT54-07-01 Procédure. Pouvoirs et devoirs du juge. Questions générales.
CETAT15-03-01-01-05 Communautés européennes et Union européenne. Application du droit communautaire par le juge administratif français. Actes clairs. Traité instituant la Communauté européenne. Libre circulation des personnes, des services et des capitaux.
CETAT15-05-01 Communautés européennes et Union européenne. Règles applicables. Liberté de circulation.
CETAT19-05-01 Contributions et taxes. Impôts assis sur les salaires ou les honoraires versés. Versement forfaitaire de 5 p. 100 sur les salaires et taxe sur les salaires.
CETAT54-07-01 Procédure. Pouvoirs et devoirs du juge. Questions générales.
CETAT15-03-01-01-05 Communautés européennes et Union européenne. Application du droit communautaire par le juge administratif français. Actes clairs. Traité instituant la Communauté européenne. Libre circulation des personnes, des services et des capitaux.
CETAT15-05-01 Communautés européennes et Union européenne. Règles applicables. Liberté de circulation.
CETAT19-05-01 Contributions et taxes. Impôts assis sur les salaires ou les honoraires versés. Versement forfaitaire de 5 p. 100 sur les salaires et taxe sur les salaires.
CETAT54-07-01 Procédure. Pouvoirs et devoirs du juge. Questions générales.
CETAT15-03-01-01-05 Communautés européennes et Union européenne. Application du droit communautaire par le juge administratif français. Actes clairs. Traité instituant la Communauté européenne. Libre circulation des personnes, des services et des capitaux.
CETAT15-05-01 Communautés européennes et Union européenne. Règles applicables. Liberté de circulation.
CETAT19-05-01 Contributions et taxes. Impôts assis sur les salaires ou les honoraires versés. Versement forfaitaire de 5 p. 100 sur les salaires et taxe sur les salaires.
CETAT54-07-01 Procédure. Pouvoirs et devoirs du juge. Questions générales.
[...] Le directeur a seul autorité sur le personnel du centre. Il préside le comité d'entreprise et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Il procède au recrutement du personnel. [...] Le directeur s'inscrit dans les démarches arrêtées au niveau national, et notamment dans le cadre prévu concernant les ressources dédiées aux études et développements. [...]
[...] Le directeur a seul autorité sur le personnel du centre. Il préside le comité d'entreprise et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Il procède au recrutement du personnel. [...] Le directeur s'inscrit dans les démarches arrêtées au niveau national, et notamment dans le cadre prévu concernant les ressources dédiées aux études et développements. [...]
[...] contemporain ― MG 1 Terminale ― MG 5 Terminale E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde ― E1 Langue française ― E1 Histoire-géographie E2 E2 Langue vivante [...] contemporain ― MG 1 Terminale ― MG 5 Terminale E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde ― E1 Langue française ― E1 Histoire-géographie E2 E2 Langue vivante [...]
[...]Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire[...]
[...] L' arrêté du 20 octobre 1980 relatif au contrôle économique et financier sur le centre pour le développement de l'information sur la formation permanente est abrogé. [...]
[...] L'autorité chargée du contrôle économique et financier de l'Etat sur le Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo), ci-après dénommée « le contrôleur », exerce [...]
[...] Sont soumis à l'avis préalable du contrôleur, selon des modalités et des seuils qu'il fixe après consultation du directeur : ― les documents prévisionnels de gestion des emplois et des crédits de personnel [...]
[...]mars 1976 modifié relatif au centre pour le développement de l'information sur la formation permanente[...]
[...] Sans préjudice de la réglementation zoosanitaire établie par l'arrêté du 4 novembre 2008 susvisé, chaque lot d'anguilles vivantes ou de moins de 12 centimètres doit être accompagné d'un bon de transport [...]
[...]Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu le règlement (CEE) n° 2807/83 de la[...]
[...] Les ingénieurs et personnels techniques contractuels du C.N.R.S. régis par le décret du 9 décembre 1959 susvisé sont intégrés dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche créés [...]
[...] catégories énumérées aux articles 30, 36 et 48 sont titularisés dans les conditions précisées ci-après : Les intéressés font l'objet d'un classement préliminaire dans un échelon d'une des catégories de personnels [...] Les représentants du personnel sont désignés sur proposition des organisations syndicales représentatives. [...]
[...] Les personnels administratifs contractuels du C.N.R.S. régis par le décret du 9 décembre 1959 susvisé sont intégrés dans les corps d'administration de la recherche créés à l'article 1er du présent décret [...]
[...]et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France ; Vu la loi n° 83-634[...]