[...] La commission comprend : -le directeur du cabinet ou son représentant ; -le directeur du développement ou son représentant ; -le directeur de l'administration générale ou son représentant ; -le chef du [...] service de l'enseignement, de la culture et de la recherche ou son représentant ; -le chef du service de la coopération technique ou son représentant ; -le chef du service des personnels ou son représentant [...]
[...] La commission comprend : -le directeur du cabinet ou son représentant ; -le directeur du développement ou son représentant ; -le directeur de l'administration générale ou son représentant ; -le chef du [...] service de l'enseignement, de la culture et de la recherche ou son représentant ; -le chef du service de la coopération technique ou son représentant ; -le chef du service des personnels ou son représentant [...]
[...] La commission comprend : -le directeur du cabinet ou son représentant ; -le directeur du développement ou son représentant ; -le directeur de l'administration générale ou son représentant ; -le chef du [...] service de l'enseignement, de la culture et de la recherche ou son représentant ; -le chef du service de la coopération technique ou son représentant ; -le chef du service des personnels ou son représentant [...]
[...] FORMATION DURÉE DU LIEN AU SERVICE (années) COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Brevet technique et diplôme technique des officiers du corps technique et administratif. 4 1 Diplôme d'études spécialisées de médecine [...] du travail obtenu par le concours spécial d'internat en médecine du travail. 4 1 [...]
[...] FORMATION DURÉE DU LIEN AU SERVICE (années) COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Brevet technique et diplôme technique des officiers du corps technique et administratif. 4 1 Diplôme d'études spécialisées de médecine [...] du travail obtenu par le concours spécial d'internat en médecine du travail. 4 1 [...]
[...] l'armée de l'air (militaire technicien de l'air). 2 1 Pompier de l'armée de l'air (MTA formation initiale). 5 1 Stage de prévention incendie armée de l'air de niveau 2. 2 1 Stage chef de groupe feux de forêt [...]
[...] (Durée totale de l'épreuve : vingt et une heures ; coefficient 4.) 2° Epreuve préprofessionnelle orale sur dossier. [...] Exposé de biologie humaine 1 h (préparation : 3 h) 1 2. [...]
[...] telles que des articles ou extraits d'études scientifiques, des protocoles, des fiches techniques, des résultats d'investigation, des caractéristiques techniques et des données numériques, liées à la biologie [...]
[...] Travaux pratiques 8 h 1 Option Biochimie-Génie biologique : épreuve de biochimie-microbiologie ; Option Santé-Environnement : épreuve de nutrition alimentation. 3. [...] Pour l'option Tourisme, l'étude proposée peut intégrer un document en anglais ; l'épreuve peut également comporter une séquence en langue vivante étrangère. [...]
[...] vivantes : allemand, anglais, espagnol et italien. [...] L'épreuve comporte une séquence en langue vivante étrangère. Le candidat indique la langue choisie lors de son inscription parmi quatre langues vivantes : allemand, anglais, espagnol et italien. [...]
[...]1. Anthonomus grandis (Bon.) : semences et fruits (capsules) de Gossypium spp. : Grèce, Espagne. 2. Cephalcia lariciphila (Klug) : végétaux de Larix M[...]
[...]1. Aphelenchoïdes besseyi Christie : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences. 2. Daktulosphaira vitifoliae (Fitc[...]
[...]1. Aculops fuchsiae Keifer : végétaux de Fuchsia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences. 2. Aleurocanthus spp. : végétaux de Citrus [...]
[...] Il est créé auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration, directrice générale de l'administration par intérim, du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables [...] , une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables [...]
[...] La commission consultative paritaire est composée ainsi qu'il suit : PERSONNELS REPRÉSENTÉS NOMBRE DE REPRÉSENTANTS Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Personnels [...]
[...] La commission est présidée par la directrice générale du personnel et de l'administration, directrice générale de l'administration par intérim, ou son représentant. [...]
[...]ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, Vu la loi n° 83-634[...]
[...] Lorsque les offres présentées dans le cadre de la passation d'un marché de fournitures contiennent des produits originaires de pays tiers avec lesquels la Communauté européenne n'a conclu aucun accord [...] dans un cadre multilatéral ou bilatéral assurant un accès effectif des entreprises de la Communauté européenne aux marchés de ces pays, ces offres peuvent être rejetées lorsque la part des produits originaires [...]
[...] utilisés principalement sur les chantiers de construction, dans les carrières ou dans les installations portuaires ou aéroportuaires ; 2° De véhicules conçus et construits pour être utilisés par les forces [...] armées, la protection civile, les services de lutte contre l'incendie et les services responsables du maintien de l'ordre ; 3° De machines mobiles. [...]
[...] Dans les cas prévus aux trois alinéas précédents, l'entité adjudicatrice accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans les autres Etats membres de la Communauté européenne et d'autres preuves [...]
[...]et de l'industrie, Vu le traité instituant la Communauté européenne ; Vu la directive 2004/17/CE du Parlement[...]
[...] utilisés principalement sur les chantiers de construction, dans les carrières ou dans les installations portuaires ou aéroportuaires ; 2° De véhicules conçus et construits pour être utilisés par les forces [...] armées, la protection civile, les services de lutte contre l'incendie et les services responsables du maintien de l'ordre ; 3° De machines mobiles. [...]
[...] Dans les cas prévus aux trois alinéas précédents, le pouvoir adjudicateur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans les autres Etats membres de la Communauté européenne et d'autres [...]
[...] Dans les cas prévus aux trois alinéas précédents, le pouvoir adjudicateur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans les autres Etats membres de la Communauté européenne et d'autres [...]
[...]et de l'industrie, Vu le traité instituant la Communauté européenne ; Vu la directive 2004/18/CE du Parlement[...]
[...] articles 7 ou 8 en informe le ministre chargé de l'outre-mer dans les délais suivants : 1° En cas de suspension ou de retrait de l'autorisation, ou en cas de cessation d'activité, le délai est de quinze jours [...] ; 2° En cas de dépassement du plafond du produit d'exploitation prévu au I de l'article 173 de la loi du 29 décembre 2010 susvisée , le délai expire le dernier jour du quatrième mois suivant la date de [...]
[...]Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, la ministre du budget, des comptes publics et de la r[...]
[...]En cas de suspension de l'édition ou de la diffusion du programme en application du 1° de l'article 42-1 de la loi du 30 septembre 1986 susvisée , de [...]
[...]territorial de Saint-Barthélemy en date du 28 mars 2011 ; Vu la saisine du conseil territorial de Saint-Martin[...]
[...] Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats. [...] Pour la présentation d'une candidature ou d'une offre, l'entité adjudicatrice ne peut exiger que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée, mais le groupement retenu peut [...]
[...] L'entité adjudicatrice peut exiger des opérateurs économiques qu'ils produisent des certificats de qualité. [...] Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. [...]
[...] L'entité adjudicatrice peut exiger des opérateurs économiques qu'ils produisent des certificats de qualité. [...] Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. II. [...]
[...] Il est créé auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration, directrice générale de l'administration par intérim, du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables [...] , une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables [...]
[...] La commission consultative paritaire est composée ainsi qu'il suit : PERSONNELS REPRÉSENTÉS NOMBRE DE REPRÉSENTANTS Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Personnels [...]
[...] La commission est présidée par la directrice générale du personnel et de l'administration, directrice générale de l'administration par intérim, ou son représentant. [...]
[...]ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, Vu la loi n° 83-634[...]
[...] Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 51 du 29/02/2008 texte numéro 9 [...]
[...] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Nouvelle-Calédonie Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. [...]
[...] A. ― Personnels relevant du ministère chargé de la mer : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels des corps relevant du ministère chargé de la mer figure au A de l'annexe [...] B. - Personnels relevant du ministère chargé du budget, direction générale des douanes et droits indirects : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels relevant de la direction [...]
[...]ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, Vu le décret n°[...]