[...] Conseil aux enseignants, impulsion et développement des bonnes pratiques. Détection des talents et promotion de ces derniers en lien avec les services de ressources humaines. [...] Contribution aux principaux actes de gestion des personnels (recrutement, titularisation, évaluation, avancement, promotion et affectation). [...]
[...] Conseil aux enseignants, impulsion et développement des bonnes pratiques. Détection des talents et promotion de ces derniers en lien avec les services de ressources humaines. [...] Contribution aux principaux actes de gestion des personnels (recrutement, titularisation, évaluation, avancement, promotion et affectation). [...]
[...] degré Relations avec les communes, les groupements de communes et les partenaires de l'école Missions d'expertise dans le cadre du pilotage académique et départemental Savoir-faire Mobiliser les personnels [...] du second degré Concevoir des formations et les mettre en œuvre Animer des groupes de travail Travailler avec les personnels de direction et les autres inspecteurs dans le cadre d'un pilotage pédagogique [...]
[...] PERSONNELS CIVILS DE L'ÉTAT A. - Personnels relevant du ministère chargé de la mer Extension hauturière : Corps d'encadrement et de commandement des personnels embarqués d'assistance et de surveillance [...] Corps d'exécution et de maîtrise des personnels embarqués d'assistance et de surveillance des affaires maritimes (PEASAM/C). [...]
[...] PERSONNELS CIVILS DE L'ÉTAT A. - Personnels relevant du ministère chargé de la mer Extension hauturière : Corps d'encadrement et de commandement des personnels embarqués d'assistance et de surveillance [...] Corps d'exécution et de maîtrise des personnels embarqués d'assistance et de surveillance des affaires maritimes (PEASAM/C). [...]
[...] A. ― Personnels relevant du ministère chargé de la mer : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels des corps relevant du ministère chargé de la mer figure au A de l'annexe [...] B. ― Personnels relevant du ministère chargé du budget, direction générale des douanes et droits indirects : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels relevant de la direction [...]
[...]ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé[...]
[...] Conseil aux enseignants, impulsion et développement des bonnes pratiques. Détection des talents et promotion de ces derniers en lien avec les services de ressources humaines. [...] Contribution aux principaux actes de gestion des personnels (recrutement, titularisation, évaluation, avancement, promotion et affectation). [...]
[...] Conseil aux enseignants, impulsion et développement des bonnes pratiques. Détection des talents et promotion de ces derniers en lien avec les services de ressources humaines. [...] Contribution aux principaux actes de gestion des personnels (recrutement, titularisation, évaluation, avancement, promotion et affectation). [...]
[...] degré Relations avec les communes, les groupements de communes et les partenaires de l'école Missions d'expertise dans le cadre du pilotage académique et départemental Savoir-faire Mobiliser les personnels [...] du second degré Concevoir des formations et les mettre en œuvre Animer des groupes de travail Travailler avec les personnels de direction et les autres inspecteurs dans le cadre d'un pilotage pédagogique [...]
[...] Le directeur de la programmation et du développement universitaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. [...]
[...] égalité, d'une part, entre des représentants des enseignants-chercheurs, des enseignants ou chercheurs appartenant à chacun des établissements contractants et, d'autre part, entre des représentants du personnel [...]
[...]du 31 décembre 1969 modifié portant statut du personnel scientifique des bibliothèques ; Vu le décret[...]
[...] PERSONNELS CIVILS DE L'ÉTAT A. - Personnels relevant du ministère chargé de la mer Extension hauturière : Corps d'encadrement et de commandement des personnels embarqués d'assistance et de surveillance [...] Corps d'exécution et de maîtrise des personnels embarqués d'assistance et de surveillance des affaires maritimes (PEASAM/C). [...]
[...] PERSONNELS CIVILS DE L'ÉTAT A. - Personnels relevant du ministère chargé de la mer Extension hauturière : Corps d'encadrement et de commandement des personnels embarqués d'assistance et de surveillance [...] Corps d'exécution et de maîtrise des personnels embarqués d'assistance et de surveillance des affaires maritimes (PEASAM/C). [...]
[...] A. ― Personnels relevant du ministère chargé de la mer : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels des corps relevant du ministère chargé de la mer figure au A de l'annexe [...] B. ― Personnels relevant du ministère chargé du budget, direction générale des douanes et droits indirects : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels relevant de la direction [...]
[...]ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé[...]
[...] Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 51 du 29/02/2008 texte numéro 9 [...]
[...] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Nouvelle-Calédonie Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. [...]
[...] A. ― Personnels relevant du ministère chargé de la mer : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels des corps relevant du ministère chargé de la mer figure au A de l'annexe [...] B. - Personnels relevant du ministère chargé du budget, direction générale des douanes et droits indirects : La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels relevant de la direction [...]
[...]ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, Vu le décret n°[...]
[...] Les personnes titulaires du certificat de sécurité-sauvetage, du certificat de formation à la sécurité ou d'un titre de personnel navigant professionnel sont réputées avoir satisfait aux exigences de formation [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Vu le code des transports[...]
[...] Un exploitant doit s'assurer que l'ensemble des items de la formation initiale est convenablement dispensé par un personnel qualifié. 2. Formation à la lutte contre le feu et la fumée. [...] exploitant doit s'assurer que, lorsque des opérations avec survol maritime sont effectuées, la formation à la survie en milieu aquatique comprend le revêtement et l'utilisation dans l'eau de l'équipement personnel [...]
[...] plus de celui requis par l'OPS 3 à la sous-partie L, capable d'assurer une communication bilatérale avec l'organisation pour laquelle le SMUH est fourni, et, si possible, de communiquer avec les personnels [...] médicaux ; (vi) Utilisation des systèmes d'interphone de l'hélicoptère ; et (vii) Emplacement et utilisation des extincteurs de bord. (4) Personnel des services de secours au sol. [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Vu la convention[...]
[...] Les émissaires de rejet et leur périphérie font l'objet d'un soin particulier. [...]
[...] Lorsque le mesurage est effectué sur plusieurs intervalles, le niveau de bruit équivalent global est obtenu par la moyenne pondérée énergétique des valeurs mesurées sur chaque intervalle, en tenant compte [...] Si les valeurs mesurées sont proches des valeurs limites (niveaux admissibles et/ou émergence), un soin particulier sera pris dans le choix, la durée et le nombre des intervalles de mesurage. 3. [...]
[...] Les émissaires de rejet et leur périphérie font l'objet d'un soin particulier. [...]
[...] Lorsque le mesurage est effectué sur plusieurs intervalles, le niveau de bruit équivalent global est obtenu par la moyenne pondérée énergétique des valeurs mesurées sur chaque intervalle, en tenant compte [...] Si les valeurs mesurées sont proches des valeurs limites (niveaux admissibles et/ou émergence), un soin particulier sera pris dans le choix, la durée et le nombre des intervalles de mesurage. 3. [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Vu la convention[...]
[...] L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité [...] Les tables vibrantes, ou toutes autres installations sources de bruit par transmission solidienne sont équipées de dispositifs permettant d'absorber des chocs et des vibrations ou de tout autre équipement [...]
[...] La vitesse particulaire des vibrations émises est mesurée selon la méthode définie à l'article 58 du présent arrêté. [...] Sont considérées comme sources continues ou assimilées : ― toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; ― les sources émettant des impulsions à intervalles assez courts sans limitation [...]
[...] classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : ― constructions résistantes : les constructions des classes 1 à 4 définies par la circulaire n° 23 du 23 juillet 1986 relative aux vibrations [...] souterrains d'importance analogue ; ― les ouvrages portuaires tels que digues, quais et les ouvrages se situant en mer, notamment les plates-formes de forage ; Pour celles-ci, l'étude des effets des vibrations [...]