[...] et d'une simulation dans un langage de haut niveau ; Soit la référence à un dossier préalablement déposé pour un moyen employant les mêmes procédés de cryptologie ; Soit la référence à un standard reconnu [...] des post-traitements des données chiffrées, après leur chiffrement (ajout d'un en-tête, formatage, mise en paquet, etc.) ; c) Trois sorties de référence du moyen, sous format électronique, effectuées [...]
[...] et d'une simulation dans un langage de haut niveau ; Soit la référence à un dossier préalablement déposé pour un moyen employant les mêmes procédés de cryptologie ; Soit la référence à un standard reconnu [...] des post-traitements des données chiffrées, après leur chiffrement (ajout d'un en-tête, formatage, mise en paquet, etc.) ; c) Trois sorties de référence du moyen, sous format électronique, effectuées [...]
[...] et d'une simulation dans un langage de haut niveau ; Soit la référence à un dossier préalablement déposé pour un moyen employant les mêmes procédés de cryptologie ; Soit la référence à un standard reconnu [...] des post-traitements des données chiffrées, après leur chiffrement (ajout d'un en-tête, formatage, mise en paquet, etc.) ; c) Trois sorties de référence du moyen, sous format électronique, effectuées [...]
[...] Est réputée non écrite toute clause tendant à appliquer le droit de rétention aux archives déposées. [...]
[...] Le demandeur adresse à la direction générale des patrimoines, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, un dossier de demande d'agrément comprenant les éléments suivants : 1° L'identité [...] des opérations ayant trait à cette gestion ; 10° Les procédures de restitution des archives au déposant ou de versement dans un dépôt d'archives à l'expiration ou à la cessation du contrat ; 11° Un document [...]
[...] Le demandeur adresse à la direction des Archives de France, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, un dossier de demande d'agrément comprenant les éléments suivants : 1° L'identité et [...] des opérations ayant trait à cette gestion ; 10° Les procédures de restitution des archives au déposant ou de versement dans un dépôt d'archives à l'expiration ou à la cessation du contrat ; 11° Un document [...]
[...] Le directeur du développement des médias. Le directeur de la Documentation française. Le directeur du service d'information du Gouvernement. Le directeur de l'Ecole nationale d'administration. [...]
[...] Le directeur du développement des médias. Le directeur de la Documentation française. Le directeur du service d'information du Gouvernement. Le directeur de l'Ecole nationale d'administration. [...]
[...] Le directeur du développement des médias. Le directeur de la Documentation française. Le directeur du service d'information du Gouvernement. Le directeur de l'Ecole nationale d'administration. [...]
[...] Cette profonde évolution induit un fort développement et un besoin en personnel qualifié dans les secteurs des technologies de l'information (informatique, télécommunications, audiovisuel, multimédia) [...] Elle accorde une très grande place aux projets personnels de ceux-ci. [...]
[...] Cette profonde évolution induit un fort développement et un besoin en personnel qualifié dans les secteurs des technologies de l'information (informatique, télécommunications, audiovisuel, multimédia) [...] Elle accorde une très grande place aux projets personnels de ceux-ci. [...]
[...] Cette profonde évolution induit un fort développement et un besoin en personnel qualifié dans les secteurs des technologies de l'information (informatique, télécommunications, audiovisuel, multimédia) [...] Elle accorde une très grande place aux projets personnels de ceux-ci. [...]
[...] du livre et de la lecture, le directeur de l'architecture et du patrimoine, le directeur des musées de France, le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, le délégué au développement [...]
[...] patrimoine ou son représentant ; - le directeur des musées de France ou son représentant ; - le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ou son représentant ; - le délégué au développement [...]
[...] patrimoine ou son représentant ; - le directeur des musées de France ou son représentant ; - le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ou son représentant ; - le délégué au développement [...]
[...]des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la[...]
[...] directeur au secrétariat général du Gouvernement ; - le directeur des services administratifs et financiers ; - le directeur général de l'administration et de la fonction publique ; - le directeur du développement [...]
[...] directeur au secrétariat général du Gouvernement ; -le directeur des services administratifs et financiers ; -le directeur général de l'administration et de la fonction publique ; -le directeur du développement [...]
[...] directeur au secrétariat général du Gouvernement ; - le directeur des services administratifs et financiers ; - le directeur général de l'administration et de la fonction publique ; - le directeur du développement [...]
[...] demande de titre de séjour présentée par Mme A, de nationalité turque, l'a obligée à quitter le territoire français dans le délai d'un mois et a fixé le pays de destination ; que Mme A a été placée en rétention [...] Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Fatma A et au ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire. [...]
[...]pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ; Vu l'accord sur l'Espace économique européen[...]
[...]pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ; Vu l'accord sur l'Espace économique européen[...]
[...] La ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le ministre du budget, des comptes publics, [...] de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, sont chargés, chacun en ce [...]
[...]publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et[...]
[...] L'épreuve de l'option service et accueil en hôtellerie et restauration comporte en outre une séquence en langue vivante étrangère : le candidat indique la langue choisie lors de son inscription parmi quatre [...] langues vivantes : allemand, anglais, espagnol et italien. [...]
[...] L'épreuve de l'option service et accueil en hôtellerie et restauration comporte en outre une séquence en langue vivante étrangère : le candidat indique la langue choisie lors de son inscription parmi quatre [...] langues vivantes : allemand, anglais, espagnol et italien. [...]
[...] L'épreuve de l'option service et accueil en hôtellerie et restauration comporte en outre une séquence en langue vivante étrangère : le candidat indique la langue choisie lors de son inscription parmi quatre [...] langues vivantes : allemand, anglais, espagnol et italien. [...]
[...]rémunérations servies aux personnels civils de l'Etat ainsi qu'à certaines catégories de personnels militaires en[...]